Présentation du fonds

20 Ko

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Achat

• Dates d'entrée

  1984

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Correspondance professionnelle et politique du notaire toulousain Rhullier : copies des lettres envoyées

• Tris et éliminations

  Aucun.

• Mode de classement

  Chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  notaire / vie politique

• Lieux

  Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

• Personnes physiques

  Rhullier (notaire)

• Type de documents

  correspondance

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique dactyl., par G. Douillard-Cagniant, 1 p.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  10/10/2007

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.